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Chalet et famille vont de pair – mais comment justement garder votre chalet dans la famille? Il est facile de présumer que ce havre de paix dont vous profitez depuis des années passera simplement de génération en génération, mais ce n'est pas si simple. Voici quelques aspects à prendre en compte aujourd'hui pour que votre chalet demeure dans la famille longtemps.
- Parlez-en. Vos enfants adultes profitent du chalet depuis des années, mais en être propriétaire et en assurer l'entretien comportent beaucoup plus de responsabilités. Abordez le sujet avec eux afin de découvrir qui est disposé à accepter les responsabilités associées à sa propriété. Prenez ensuite les dispositions nécessaires pour vous assurer que les enfants qui s'intéressent à votre propriété en héritent, et que les autres reçoivent d'autres biens de valeur équivalente, ce qui préviendra les querelles familiales et la vente forcée de la propriété.
- Planifiez. Ne laissez pas l'impôt gâcher les futures vacances familiales au chalet. À votre décès, le fisc présume que vous vous êtes départi de vos biens immobilisés à leur juste valeur marchande, sauf dans le cas où vous les léguez à votre conjoint. Si votre chalet a pris de la valeur, votre succession pourrait donc devoir payer beaucoup d'impôt sur les gains en capital. Vous ne pouvez réclamer l'exonération fiscale à l'égard de la résidence principale qu'une seule fois et sur une seule propriété : votre chalet ou votre maison. L'autre propriété sera assujettie à l'impôt sur sa plus-value.
Si vous léguez cette propriété à vos enfants, il y aura des conséquences fiscales à votre décès. Vous pourriez plutôt opter pour un transfert de propriété, en la donnant simplement en cadeau ou en transférant la propriété à un ou deux copropriétaires (avec ou sans vous dans le portrait). Vous pourriez aussi transférer la propriété à une fiducie, dont vos enfants seraient les bénéficiaires. Chacune de ces options entraîne un gain en capital immédiat au moment du transfert. Cependant, selon le mode de transfert utilisé, tout gain en capital futur sera dévolu à vos enfants et ne deviendra imposable qu'au moment où ils vendront ou transféreront à leur tour la propriété.
- Payez-le. L'assurance vie permanente est un bon moyen de couvrir l'impôt à payer sur les gains en capital sur votre chalet, ainsi que sur toute autre dette successorale. Habituellement exonéré d'impôt, le capital-décès peut servir à couvrir la facture d'impôt sur votre succession. Il s'agit d'une stratégie efficace pour mettre une source instantanée de liquidités à la disposition de votre exécuteur (liquidateur au Québec), ce qui lui évitera de devoir vendre des biens de la succession, tel votre chalet, pour payer l'impôt.
Dans le cadre de votre programme financier global, il est important d'intégrer vos volontés à l'égard du chalet familial, et les moyens pour les réaliser, à votre planification successorale. Un conseiller financier professionnel peut vous aider à analyser les différentes options et à faire des choix éclairés.
Cette chronique, rédigée et publiée par
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Jacques
Brouillard M. Sc. (Fin), Adm. A. Pl. Fin.
Conseiller en sécurité financière, Conseiller en assurance
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