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 Vous
pouviez en être certain. Dès que les journées
commençaient à allonger et à se réchauffer,
vos enfants vous demandaient de plus en plus souvent : « Quand
partons-nous pour le chalet? Quand? Quand? »
C'était il y a longtemps. La vie de vos enfants a
changé et la vôtre aussi. Cet été,
alors que vous êtes assis sur le quai à contempler
un autre magnifique coucher de soleil, vous en viendrez peut-être à la
conclusion qu'il est temps de mettre fin à vos excursions
de fin de semaine ou aux séjours prolongés à votre
résidence secondaire.
Si tel est le cas, vous vous demandez peut-être quoi faire avec votre chalet.
Voici quelques points à examiner pour vous aider dans votre réflexion.
Est-ce que je devrais donner le chalet aux enfants? Il est naturel de
vouloir conserver un lieu riche en souvenirs de moments heureux passés
en famille. Et pourtant, vous auriez tort de supposer que tous vos enfants adultes
voudront automatiquement se rassembler dans un chalet qui leur appartiendrait
dorénavant.
Comme vous l'avez sans doute découvert, la possession et l'entretien d'une
résidence secondaire représentent une responsabilité importante,
que vos enfants ne veulent peut-être pas assumer. Voilà pourquoi
il est essentiel de discuter avec chacun de vos enfants pour savoir s'il est
intéressé à en devenir en partie propriétaire.
Si vous ne leur demandez pas, voici ce qui risque d'arriver. Supposons que vous
léguez votre chalet en parts égales entre vos trois enfants, mais
que deux d'entre eux ne souhaitent pas être copropriétaires du chalet
et veulent le vendre. Votre troisième enfant aimerait en demeurer propriétaire
et continuer de l'utiliser, mais n'a pas assez d'argent pour acheter la part
des deux autres. Que va-t-il se passer? Vos bonnes intentions ne serviront à rien
en raison de la règle de la majorité, le chalet sera venu et votre
troisième enfant sera déçu. Pour éviter les disputes,
vous pouvez léguer le chalet à l'enfant qui le veut et d'autres
biens de la succession à vos deux autres enfants. Si la répartition
de la succession devient problématique, une assurance-vie permanente pourrait être
la solution.
Y a-t-il des conséquences fiscales si je lègue le chalet à mes
enfants? Oui, et des conséquences qui peuvent être graves. Si
vous utilisez l'exemption pour résidence principale sur votre maison et
que votre résidence secondaire s'apprécie, un montant élevé d'impôt
sur les gains en capital pourrait être exigible au moment de votre décès.
Au moment de votre décès, vous êtes présumé avoir
cédé tous vos biens immobilisés à leur juste valeur
marchande, y compris votre chalet, sauf si vous les léguez à votre
conjoint.
Puis-je mettre mes bénéficiaires à l'abri d'une imposition
excessive ou des autres dettes de la succession?
Il existe des moyens de réduire l'impôt sur les gains en capital
et les autres dettes de la succession (comme tout solde hypothécaire restant
sur votre chalet), ou de vous en prémunir. L'assurance-vie permanente
est une option idéale. Elle peut constituer une source opportune d'argent
liquide qui permettra à votre liquidateur de payer les dettes de la succession
et les impôts, notamment sur votre chalet, sans être obligé de
vendre des biens afin de réunir les capitaux voulus.
Vous pouvez aussi choisir de céder une partie ou la totalité de
vos biens de votre vivant. Le don du chalet à vos enfants, ou le fait
de rendre un ou plusieurs de vos enfants propriétaires conjoints du chalet,
crée une cession aux fins de l'impôt. Même si l'une ou l'autre
stratégie peut entraîner un gain en capital immédiat, les
gains futurs seront dévolus aux nouveaux propriétaires.
Quelle que soit votre décision au sujet de votre résidence secondaire,
elle devrait cadrer avec votre plan successoral d'ensemble. Voilà pourquoi
il est avantageux de demander à un planificateur financier de vous aider à élaborer,
pour votre chalet, le plan successoral qui convient le mieux à votre situation.
Jacques
Brouillard M. Sc. (Fin), Adm. A. Pl. Fin.
Conseiller en sécurité financière, Conseiller en assurance
et rentes collectives Planificateur financier, Représentant
en épargne collective
LES SERVICES INVESTORS
LIMITÉE*
CABINET DE SERVICES FINANCIERS
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*Membre du groupe d'entreprises de la Corporation Financière
Power
Cette
chronique, rédigée et publiée par Les Services Investors Limitée/Services
Financiers Groupe Investors Inc., contient des renseignements
de nature générale seulement; son but n'est pas d'inciter
le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement
ni de fournir des conseils juridiques. Pour de plus amples
renseignements sur ce sujet ou sur toute autre question financière
ou de placement, veuillez communiquer avec votre conseiller
financier.
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