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Vous devriez, bien sûr, avoir un testament. Autrement, il est fort peu probable que votre patrimoine soit légué comme vous le souhaitez, et fort probable que le règlement de votre succession soit plus coûteux que vous ne l'imaginiez, tant sur le plan de l'impôt et des frais que sur celui de l'amertume et des conflits familiaux.

Alors, si vous n'avez pas encore de testament (ce qui pourrait bien être votre cas, puisque près de la moitié des adultes Canadiens n'en ont pas), voyez-y dès aujourd'hui. Par ailleurs, que vous ayez ou non rédigé votre testament, le choix de vos bénéficiaires peut avoir des répercussions importantes sur la valeur de votre succession et sur d'autres aspects de vos finances. Jetons un coup d'œil à quelques éléments à considérer avant de choisir un bénéficiaire.

Régimes enregistrés Lorsque vous désignez une personne comme bénéficiaire de votre régime d'épargne-retraite (RER) ou de votre fonds de revenu de retraite (FRR), cette dernière reçoit généralement de votre institution financière la valeur totale de l'actif. (Au Québec, la loi sur la désignation des bénéficiaires de régimes enregistrés n'est pas aussi claire; renseignez-vous auprès de votre conseiller juridique.) Si le bénéficiaire de votre RER/FRR est votre conjoint, ou encore un enfant ou un petit-enfant à charge en raison d'une déficience physique ou mentale, le privilège de report d'impôt dont votre actif enregistré bénéficie pourrait être maintenu.

Si l'actif est imposable à son transfert, c'est généralement la succession, et non pas le bénéficiaire, qui paie la dette fiscale. Cela pourrait faire échouer votre projet de léguer un patrimoine équivalent à chacun de vos bénéficiaires. Voici un exemple : supposons que vous avez deux enfants adultes et que vous voulez partager votre patrimoine à parts égales. Vous nommez votre fils bénéficiaire de votre RER de 200 000 $ et léguez à 200 000 $ comptant à votre fille. À votre décès, le REER de 200 000 $ sera, en général, légué à l'extérieur de la succession et transféré en entier à votre fils. Mais cette somme sera considérée comme un revenu dans votre déclaration pour l'année du décès. L'impôt sur le REER sera payé à même les autres éléments d'actif de la succession, soit les 200 000 $ en espèces légués à votre fille. Cette dernière recevra donc beaucoup moins que ce vous aviez l'intention de lui léguer.

Assurance vie Vous avez peut-être acheté de l'assurance vie pour couvrir les dettes de la succession et les impôts à payer au décès. Si vous avez désigné un bénéficiaire, il devrait normalement toucher le produit en franchise d'impôt. Mais si votre succession est bénéficiaire, le produit est inclus dans votre succession et peut être soumis à l'homologation. Dans les provinces où les frais d'homologation sont élevés, comme en Ontario et en Colombie-Britannique, le coût est parfois considérable. (En général, l'homologation ne s'applique pas au Québec, et, dans les cas où elle s'applique, les frais ne sont pas très élevés.) Est-ce à dire qu'il vaut toujours mieux nommer un particulier comme bénéficiaire de votre assurance vie? Pas nécessairement. Par exemple, votre exécuteur ou liquidateur pourrait avoir besoin du produit de l'assurance vie pour payer des factures relatives à la succession ou pour accomplir vos dernières volontés.

Il pourrait être financièrement avantageux d'établir une fiducie d'assurance vie, laquelle permettrait de distribuer le produit conformément à votre volonté tout en évitant l'homologation. La fiducie d'assurance vie doit être constituée de façon appropriée par testament.

Avant de désigner vos bénéficiaires, parlez à vos conseillers juridique, fiscal et financier, afin de vous assurer que votre patrimoine et votre héritage seront distribués exactement comme vous le souhaitez.